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Brevet européen · EP3803094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3803094
Numéro de demande
EP19730226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
22 févr. 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 35/02 (2006.01)
F02M 35/024 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
B01D 46/00 (2022.01)
F02M 35/10 (2006.01)
B01D 46/58 (2022.01)
Priorité
IT 201800006072 06.06.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/054432 29.05.2019
Publication PCT
WO2019/234556 12.12.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  2. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  3. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Inventeur

GIRONDI, Giorgio

38061 Ala, Trento, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.