DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE COMPRESSION D'UN GAZ À BASSE PRESSION
Brevet européen · EP3803118 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803118
- Numéro de demande
- EP19742827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 8 févr. 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 31/00 (2006.01)F04B 35/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1854530 28.05.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051201 24.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/229339 05.12.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 20 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 8 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
Parties
Inventeur
GUEDACHA, Hicham
92430 MARNES LA COQUETTE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.