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Brevet européen · EP3803149 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3803149
Numéro de demande
EP19718631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16F 1/38 (2006.01)
B60K 5/12 (2006.01)
B60G 21/055 (2006.01)
Priorité
DE 102018113503 06.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/059246 11.04.2019
Publication PCT
WO2019/233659 12.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Vibracoustic SE

Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, DE

Inventeur

SCHEMER, Thomas

69257 Weisenbach, DE

LE, Van-Hieu

68309 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.