ABSTIMMBARE WEISSBELEUCHTUNG
Brevet européen · EP3803200 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803200
- Numéro de demande
- EP19724861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 3 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F21V 7/00 (2006.01)F21V 14/00 (2018.01)F21V 7/28 (2018.01)F21V 9/02 (2018.01)F21V 9/40 (2018.01)G02F 1/1334 (2006.01)G02B 5/02 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- IT 201800005680 24.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/063221 22.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/224252 28.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 14 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.10.2022
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
22070 Cassina Rizzardi (CO), IT
20835 Muggiò, IT
10094 Giaveno, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.