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Brevet européen · EP3803204 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3803204
Numéro de demande
EP19743022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
28 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F22B 1/18 (2006.01)
F22B 1/30 (2006.01)
F22B 33/00 (2006.01)
F22B 35/00 (2006.01)
F22B 37/14 (2006.01)
F22B 37/22 (2006.01)
Priorité
NL 2021038 01.06.2018
Demande PCT
PCT/NL2019/050315 31.05.2019
Publication PCT
WO2019/231325 05.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  5. 12 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.09.2023

  6. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Titulaire

Stork Thermeq B.V.

2, Ketelmakerij, 7553 ZP Hengelo, NL

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

BRAMER, Albertus Bernardus

7679 TC LANGEVEEN, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.