BRÛLEUR IMMERGE

Brevet européen · EP3803205 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3803205
Numéro de demande
EP19737186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F23C 3/00 (2006.01)
C03B 5/235 (2006.01)
F23D 99/00 (2010.01)
Priorité
FR 1854956 07.06.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/051343 05.06.2019
Publication PCT
WO2019/234355 12.12.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  4. 18 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  5. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Titulaire

SAINT-GOBAIN ISOVER

92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

GUILLET, Antoine

75019 Paris, FR

CONDOLF, Cyril

78700 Conflans-Sainte-Honorine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.