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Brevet européen · EP3803221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803221
- Numéro de demande
- EP19742459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F24F 5/00 (2006.01)F24D 3/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 6492018 24.05.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/054282 23.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/224771 28.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 14 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 14.09.2023
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
WESCHLE, Hans-Peter
77743 Neuried, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.