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Brevet européen · EP3803225 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3803225
Numéro de demande
EP19729196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
14 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F24F 13/14 (2006.01)
F24F 13/06 (2006.01)
F24F 13/072 (2006.01)
Priorité
DE 102018112959 30.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/063771 28.05.2019
Publication PCT
WO2019/229044 05.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 12 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  6. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Titulaire

Krantz GmbH

Uersfeld 24, 52072 Aachen, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MAKULLA, Detlef

52134 Herzogenrath, DE

ROSSBRUCH, Dietmar

52224 Stolberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.