SCHRAUBENFÖRMIGE VORRICHTUNG ZUM KÜHLEN ODER HEIZEN
Brevet européen · EP3803236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803236
- Numéro de demande
- EP19734191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F25D 3/11 (2006.01)F25D 3/12 (2006.01)F25D 17/06 (2006.01)F25D 25/04 (2006.01)A21B 1/48 (2006.01)F25D 13/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201862683301 P 11.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/035478 05.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/240995 19.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
GASTEYER, Theodore, H.
Naperville, IL 60540, US
HO, Yeu-chuan, Simon
Naperville, IL 60564, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.