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Brevet européen · EP3803277 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803277
- Numéro de demande
- EP18737411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2018
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/20 (2006.01)
- Priorité
- PT 2018110753 24.05.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2018/053751 25.05.2018
- Publication PCT
- WO2019/224585 28.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
GOMES DE ARAÚJO, Ângelo Rafael
4730-454 Prado (Santa Maria), PT
FELLA, Sina
4232 Abstatt, DE
MACHADO DA ROCHA, Luís Alexandre
4800-019 Guimarães, PT
AZEVEDO GONÇALVES, José António
4750-173 Arcozelo BCL, PT
CUNHAL FONTAÍNHAS, José João
4705-820 Braga, PT
KURZ, Andreas
74003 Heilbronn, DE
NUNES DOS SANTOS CABRAL, Jorge Miguel
4710-360 Braga, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.