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Brevet européen · EP3803284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803284
- Numéro de demande
- EP19713146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2022.01)G01F 15/00 (2006.01)G01F 1/667 (2022.01)
- Priorité
- GB 201808918 31.05.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/050708 13.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/229409 05.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Titulaire
Sensus Spectrum LLC
Wilmington, New Castle, DE 19801, US
Inventeur
DAVEY, Ben
Cambridgeshire CB3 0JE, GB
PATERSON, Charlie
Cambridgeshire CB23 7DD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.