CHROMATOGRAPHIEVENTIL FÜR FLÜSSIGKEITSANALYSE

Brevet européen · EP3803376 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3803376
Numéro de demande
EP19812086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
3 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01N 30/20 (2006.01)
B01D 15/10 (2006.01)
F16K 11/06 (2006.01)
F16K 3/02 (2006.01)
F16K 3/30 (2006.01)
F16K 49/00 (2006.01)
G01N 30/02 (2006.01)
F16K 11/065 (2006.01)
F16K 11/074 (2006.01)
Priorité
US 201862679244 P 01.06.2018
Demande PCT
PCT/CA2019/050759 31.05.2019
Publication PCT
WO2019/227231 05.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  5. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  6. 16 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 16.04.2024

  7. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Inventeur

GAMACHE, Yves

Adstock, QC G0N 1S0, CA

BÉDARD, Frédéric

Thetford Mines, QC G6G 7J1, CA

LAMONTAGNE, André

Thetford Mines, QC G6G 3M2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.