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Brevet européen · EP3803420 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803420
- Numéro de demande
- EP19815228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 31/319 (2006.01)G01R 31/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201816003466 08.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/028246 19.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/236200 12.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
MANNING, Kevin P.
Thousand Oaks, California 91360, US
PARRISH, Frank
Simi Valley, California 93065, US
MIRKHANI, Mohamadreza Ray
Porter Ranch, California 91326, US
FARRIS, Timothy Lee
Moorpark, California 93021, US
YAGHMAI, Roya
Westlake Village, California 91361, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.