RADARSENSORSYSTEM
Brevet européen · EP3803444 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803444
- Numéro de demande
- EP19716077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 13/931 (2020.01)G01S 13/87 (2006.01)G01S 7/02 (2006.01)G01S 13/00 (2006.01)G01S 13/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018208992 07.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/056387 14.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/233645 12.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
Robert Bosch GmbH
70442 Stuttgart, DE
Inventeur
KLAR, Michael
71106 Magstadt, DE
SCHOOR, Michael
70195 Stuttgart, DE
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