VERFAHREN ZUM PRÄGEN VON KIPPWINKELLICHTGITTERN
Brevet européen · EP3803503 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803503
- Numéro de demande
- EP19811359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B29D 11/00 (2006.01)G02B 27/44 (2006.01)G02B 5/18 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)G02B 6/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201862677969 P 30.05.2018US 201816191340 14.11.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/028985 24.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/231588 05.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
YOUNG, Michael Yu-tak
Cupertino, California 95014, US
GODET, Ludovic
Sunnyvale, California 94086, US
VISSER, Robert Jan
Menlo Park, California 94025, US
MCMILLAN, Wayne
San Jose, California 95120, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.