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Brevet européen · EP3803534 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803534
- Numéro de demande
- EP19731097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 23/19 (2006.01)F25D 29/00 (2006.01)F25D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201815993259 30.05.2018US 201916413309 15.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/034746 30.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/232270 05.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Inventeur
San Francisco, California 94114, US
Raleigh, North Carolina 27606, US
Daly City, California 94014, US
San Francisco, California 94108, US
Santa Barbara, California 93101, US
Eatonton, Georgia 31024, US
San Francisco, California 94117, US
Northville, Michigan 48167, US
Santa Barbara, California 93101, US
San Francisco, California 94111, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.