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Brevet européen · EP3803551 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803551
- Numéro de demande
- EP19730438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/041 (2006.01)G01D 3/036 (2006.01)G01D 5/241 (2006.01)H03K 17/96 (2006.01)
- Priorité
- GB 201808984 01.06.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/051452 28.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/229425 05.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
ROBERTS, Stephen William
Fareham Hampshire PO15 5TH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.