AGRÉGATION D'OBJETS CONNECTÉS
Brevet européen · EP3803568 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803568
- Numéro de demande
- EP19790044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G06F 8/20 (2018.01)G06F 8/34 (2018.01)G06F 8/30 (2018.01)G06F 9/445 (2018.01)G06F 21/62 (2013.01)G06F 8/38 (2018.01)H04L 12/28 (2006.01)G06F 9/50 (2006.01)
- Priorité
- FR 1854614 30.05.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051132 17.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/229328 05.12.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
PETIT, Stéphane
92326 Châtillon Cedex, FR
BERTECHE, Olivier
92326 Châtillon Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.