PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D'UN DÉPLACEMENT D'AU MOINS UN POINT DE RÉFÉRENCE D'UN OBJET ET SYSTÈME METTANT EN OEUVRE LE PROCÉDÉ
Brevet européen · EP3803637 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803637
- Numéro de demande
- EP19730693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G06F 17/15 (2006.01)G01M 5/00 (2006.01)H03H 17/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1800538 31.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/063655 27.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/228982 05.12.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
CARMONA, Mikael
38570 TENCIN, FR
PALEOLOGUE, Alexandre
01300 BELLEY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.