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Brevet européen · EP3803794 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3803794
Numéro de demande
EP19734552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06T 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201816042712 23.07.2018
US 201816042738 23.07.2018
Demande PCT
PCT/US2019/036113 07.06.2019
Publication PCT
WO2020/023117 30.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Google LLC

1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, US

Inventeur

HEMMER, Michael

Mountain View, California 94043, US

VYTYAZ, Igor

Mountain View, California 94043, US

MAKADIA, Ameesh

Mountain View, California 94043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.