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Brevet européen · EP3803862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3803862
Numéro de demande
EP19732203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
12 mars 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10L 21/12 (2013.01)
G10L 25/48 (2013.01)
G11B 27/031 (2006.01)
G06F 3/16 (2006.01)
G10H 1/00 (2006.01)
G10H 7/00 (2006.01)
G10H 7/08 (2006.01)
H04R 29/00 (2006.01)
Priorité
US 201862681457 P 06.06.2018
US 201816223893 18.12.2018
Demande PCT
PCT/US2019/035625 05.06.2019
Publication PCT
WO2019/236730 12.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Titulaire

Home Box Office, Inc.

1100 Avenue of The Americas, New York, NY 10036, US

Inventeur

AYALA, Hugo

New York, NY 10036, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.