DETERMINATION PREDICTIVE DE POTENTIELS CHIMIQUES D'EXCES

Brevet européen · EP3803885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3803885
Numéro de demande
EP19740626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G16C 20/30 (2019.01)
Priorité
FR 1854525 28.05.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/051259 28.05.2019
Publication PCT
WO2019/229378 05.12.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Roquette Frères

ROQUETTE FRERES

1 rue de la Haute Loge, 62136 Lestrem, FR

Inventeur

TOURE, Oumar

62400 Bethune, FR

BOIT, Baptiste

59253 La Gorgue, FR

DUSSAP, Claude-Gilles

63000 Clermont Ferrand, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.