COMPOSANT FORMANT AU MOINS DEUX INDUCTANCES

Brevet européen · EP3803920 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3803920
Numéro de demande
EP19726453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H01F 17/06 (2006.01)
Priorité
FR 1854988 08.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/064092 29.05.2019
Publication PCT
WO2019/233880 12.12.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 13 août 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Valeo Electrification, 14 avenue des Béguines, 95800 Cergy, France → Valeo Electrification, Immeuble Le Delta, 14 avenue des Béguines, 95892 Cergy Pontoise, France

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Valeo Electrification

Immeuble Le Delta 14 avenue des Béguines, 95892 Cergy Pontoise, FR

Inventeur

ALLALI, Nicolas

95892 CERGY PONTOISE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.