INVERSEUR DE SOURCE DE COURANT POUR CENTRALE NUCLÉAIRE
Brevet européen · EP3803928 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803928
- Numéro de demande
- EP19726420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01H 31/28 (2006.01)H01H 1/42 (2006.01)H02J 9/06 (2006.01)H01H 1/50 (2006.01)H01H 1/60 (2006.01)
- Priorité
- FR 1800523 28.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/063845 28.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/229073 05.12.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 2 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 4 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
PILLET, Michel
06400 CANNES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.