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Brevet européen · EP3803937 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3803937
- Numéro de demande
- EP19730458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 49/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201808936 31.05.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/051494 31.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/229453 05.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
WAMSLEY, Ruth
Rhuddlan/Rhyl Clwyd LL18 2SA, GB
WILSON, Michael
Wrexham Clwyd LL13 9GY, GB
CARNEY, Peter
Dukinfield Cheshire SK16 5RE, GB
THRELFALL, Richard
Altrincham Cheshire WA15 8LF, GB
HENDERSON, Matthew
Stockport Cheshire SK4 2RG, GB
MCIVER, Paul
Sale Trafford, Greater Manchester M33 2HN, GB
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