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Brevet européen · EP3804123 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3804123
Numéro de demande
EP19816160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16H 19/00 (2006.01)
F16H 19/04 (2006.01)
F16H 25/18 (2006.01)
F24S 25/65 (2018.01)
F24S 30/425 (2018.01)
H02S 20/32 (2014.01)
Priorité
US 201816002273 07.06.2018
Demande PCT
PCT/US2019/035393 04.06.2019
Publication PCT
WO2019/236583 12.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 12 déc. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.12.2025

  3. 12 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2025

  4. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  5. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  6. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  7. 29 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 29.01.2024

  8. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

Nextracker LLC

6200 Paseo Padre Parkway, Fremont, CA 94555, US

Mandataire

Kasche & Partner AG

c/o IPrime Rentsch Kaelin AG Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

SMITH, Andrew

Oakland, California 94618, US

TRAN, Poi K.

Oakland, California 94606, US

AU, Alexander W.

Oakland, California 94605, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.