FLUIDHEIZER

Brevet européen · EP3804459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3804459
Numéro de demande
EP19726678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
18 déc. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 1/02 (2006.01)
G01F 23/26 (2022.01)
Priorité
DE 102018112471 24.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/063472 24.05.2019
Publication PCT
WO2019/224357 28.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  3. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Titulaire

DBK David + Baader GmbH

Nordring 26 76761 Rülzheim, DE

Inventeur

KRÄMER, Alexander

76899 Kapsweyer, DE

STRATMANN, Andreas

72401 Haigerloch, DE

RIEHLING, Achim

76879 Bornheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.