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Brevet européen · EP3804549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3804549
- Numéro de demande
- EP19815420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018108018 05.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/021583 30.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/235360 12.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TOMIMURA Shinji
Osaka-shi, Osaka 559-8510, JP
TANAKA Hiroyuki
Osaka-shi, Osaka 559-8510, JP
KAMEI Miyoko
Osaka-shi, Osaka 559-8510, JP
OTAKE Kenji
Osaka-shi, Osaka 559-8510, JP
YOSHII Hiromi
Osaka-shi, Osaka 559-8510, JP
SHIRAMOTO Ai
Osaka-shi, Osaka 559-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.