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Brevet européen · EP3804591 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3804591
Numéro de demande
EP20212059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2014
Publié
14 avr. 2021
Délivré
12 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47K 7/04 (2006.01)
A61H 23/02 (2006.01)
Priorité
US 201361749751 P 07.01.2013
US 201361841542 P 01.07.2013
Divisionnaire de
EP14735118
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  3. 21 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 21.02.2025

  4. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  5. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  6. 12 févr. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    FOREO AB, Karlavagen 41, 114 31 Stockholm, Suède → FOREO LIMITED, RM. 1801, Easey Comm. Bldg.,, 253-261 Hennessy Road,, Wanchai, Hong-Kong

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

FOREO LIMITED

RM. 1801, Easey Comm. Bldg., 253-261 Hennessy Road,, Wanchai, HK

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

SEDIC, Filip

San Jose, CA 95138-1015, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.