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Brevet européen · EP3804592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3804592
Numéro de demande
EP19815425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
16 août 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 10/16 (2006.01)
D21H 27/00 (2006.01)
D21H 27/30 (2006.01)
D21H 17/02 (2006.01)
D21H 17/03 (2006.01)
D21H 17/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018107229 04.06.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/021962 03.06.2019
Publication PCT
WO2019/235416 12.12.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  3. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

Tohoku University

2-1-1 Katahira Aoba-ku, Sendai-shi, Miyagi 980-8577, JP

DAIO PAPER CORPORATION

Daio Paper Corporation

2-60 Mishimakamiya-cho Shikokuchuo-shi, Ehime 799-0492, JP

Inventeur

SHIBATA, Kei

Sendai-shi, Miyagi 980-8577, JP

TAKAHASHI, Sachiko

Fujinomiya-shi, Shizuoka 418-0038, JP

YAMAGUCHI, Takeshi

Sendai-shi, Miyagi 980-8577, JP

HOKKIRIGAWA, Kazuo

Sendai-shi, Miyagi 980-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.