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Brevet européen · EP3804662 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3804662
- Numéro de demande
- EP19820476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61F 2/32 (2006.01)A61F 2/40 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61F 2/36 (2006.01)
- Priorité
- ES 201830565 11.06.2018
- Demande PCT
- PCT/ES2019/070399 10.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/238992 19.12.2019
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
CORTES CUBERO, Javier
46010 Valencia, ES
ATIENZA VICENTE, Carlos M.
46022 Valencia, ES
PEÑUELAS HERRAIZ, Andres
46022 Valencia, ES
GARCIA TORRES, Fernando
46022 Valencia, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.