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Brevet européen · EP3804677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3804677
- Numéro de demande
- EP19827179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/496 (2006.01)A61F 13/49 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018124677 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/023724 14.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/004081 02.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
ICHIKAWA, Makoto
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
OKUNO, Shingo
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
KAWABATA, Kuniyoshi
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.