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Brevet européen · EP3804679 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3804679
Numéro de demande
EP19810814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61F 13/514 (2006.01)
Priorité
JP 2018106250 01.06.2018
JP 2019042349 08.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/015407 09.04.2019
Publication PCT
WO2019/230200 05.12.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

KAO CORPORATION

Kao Corporation

14-10, Nihonbashi Kayabacho 1-chome,, Chuo-ku, Tokyo 103-8210, JP

Inventeur

MAEDA, Naruaki

Haga-gun, Tochigi 321-3497, JP

SASE, Masakazu

Haga-gun, Tochigi 321-3497, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.