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Brevet européen · EP3804690 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3804690
Numéro de demande
EP19812513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
5 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61K 8/44 (2006.01)
A61K 8/41 (2006.01)
A61Q 19/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018101963 29.05.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/017350 24.04.2019
Publication PCT
WO2019/230274 05.12.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  4. 8 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.08.2024

  5. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Titulaire

Pola Chemical Industries Inc.

Pola Chemical Industries, Inc.

1234, Aino Fukuroi-shi, Shizuoka 437-8765, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MORI, Yasuhito

Yokohama-shi, Kanagawa 244-0812, JP

SASSA, Shoko

Yokohama-shi, Kanagawa 244-0812, JP

SAITOH, Yuko

Yokohama-shi, Kanagawa 244-0812, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.