TOPISCHE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3804734 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3804734
- Numéro de demande
- EP19811084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 33/30 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 9/10 (2006.01)A61K 47/02 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018102152 29.05.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/021182 29.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/230750 05.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
TERAO, Toshimitsu
Naruto-shi, Tokushima 772-8601, JP
TAKEUCHI, Yuki
Naruto-shi, Tokushima 772-8601, JP
SHIRAI, Katsunori
Naruto-shi, Tokushima 772-8601, JP
NAGIRI, Toshiya
Naruto-shi, Tokushima 772-8601, JP
MIMA, Yu
Naruto-shi, Tokushima 772-8601, JP
SHIGEYAMA, Masato
Seki-shi, Gifu 501-3892, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.