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Brevet européen · EP3804788 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3804788
Numéro de demande
EP20199681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2020
Publié
14 avr. 2021
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 5/19 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
US 201962911383 P 07.10.2019
US 202016994596 16.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Dali Medical Devices Ltd.

6 Nahal Harif Street, Yavne 69710, IL

Inventeur

BENAROUS, Nir

69710 Yavne, IL

CARMEL, Ehoud

69710 Yavne, IL

RADAY, Lior

69710 Yavne, IL

KEENAN, Guy

69710 Yavne, IL

DAILY, David

69710 Yavne, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.