VERFAHREN MIT ELEKTROSORPTION
Brevet européen · EP3804841 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3804841
- Numéro de demande
- EP20211873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2017
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B01D 61/42 (2006.01)B01D 67/00 (2006.01)B01D 71/68 (2006.01)C23C 16/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016125818 28.12.2016
- Divisionnaire de
- EP17837888
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 7 mai 2025
Inventeur
- Inventeur
- Brinke-Seiferth, Stephan, Verbindungsstr. 6b, 22607 Hamburg, Allemagne → Brinke-Seiferth, Stephan, Verbindungsstr. 6b, 22607 Hamburg, Allemagne, Schmitt, Florian, Theodor Fontane Straße 10, 26131 Oldenburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 17 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
22607 Hamburg, DE
26131 Oldenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.