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Brevet européen · EP3804920 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3804920
Numéro de demande
EP20200339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2020
Publié
14 avr. 2021
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B25J 13/08 (2006.01)
B25J 9/16 (2006.01)
B25J 9/00 (2006.01)
B25J 15/00 (2006.01)
B25J 13/02 (2006.01)
Priorité
FR 1911145 08.10.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 23 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  3. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

BA Robotics

35740 Pacé, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DEVY, Roland

37300 Joue-les-Tours, FR

FOUCAULT, Paul

37500 Seuilly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.