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Brevet européen · EP3804925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3804925
- Numéro de demande
- EP19811423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26B 3/08 (2006.01)B26B 29/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018104350 31.05.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/021495 30.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/230876 05.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
TAKASHIMA, Yosuke
Osaka-shi, Osaka 537-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.