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Brevet européen · EP3804925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3804925
Numéro de demande
EP19811423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
13 sept. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 3/08 (2006.01)
B26B 29/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018104350 31.05.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/021495 30.05.2019
Publication PCT
WO2019/230876 05.12.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Inventeur

TAKASHIMA, Yosuke

Osaka-shi, Osaka 537-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.