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Brevet européen · EP3805043 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3805043
- Numéro de demande
- EP19815571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/01 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)B60N 2/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018109648 07.06.2018JP 2018118418 22.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/022127 04.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/235462 12.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.