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Brevet européen · EP3805044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3805044
Numéro de demande
EP20195583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2020
Publié
14 avr. 2021
Délivré
19 juil. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60P 3/40 (2006.01)
F16L 1/06 (2006.01)
Priorité
IT 201900016025 10.09.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

MDB SRL

Contrada Sant'Onofrio 6/A, 66034 Lanciano (CH), IT

Inventeur

DI BIASE, Mario

66034 LANCIANO (CH), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.