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Brevet européen · EP3805105 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3805105
Numéro de demande
EP20201024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2020
Publié
14 avr. 2021
Délivré
6 mars 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 11/06 (2006.01)
Priorité
JP 2019187388 11.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

JAMCO CORPORATION

11-25 Osawa 6-chome, Mitaka-shi, Tokyo 181-8571, JP

Inventeur

OSHITA, Toshihiko

Tokyo 1900011, JP

HOZUMI, Hiroyuki

Tokyo 1900011, JP

KUBOTA, Shinnosuke

Tokyo 1368670, JP

OGURI, Tsuyoshi

Tokyo 1900011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.