SORTIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3805133 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3805133
- Numéro de demande
- EP20200750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2020
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 47/64 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019127189 09.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Inventeur
Berger, Hermann
31195 Lamspringe, DE
Janzen, Sergej
30926 Seelze, DE
Stumpf, Eugen
30900 Wedemark, DE
Hoffmeister, Louis
31167 Bockenem, DE
Höhler, Hans-Sebastian
31141 Hildesheimer, DE
Müller, Moritz
30629 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.