KRAN
Brevet européen · EP3805143 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3805143
- Numéro de demande
- EP19812444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B66C 23/693 (2006.01)B66C 23/42 (2006.01)B66C 23/70 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018105170 31.05.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/020924 27.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/230656 05.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
KAWABUCHI, Naoto
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
WADA, Hisanori
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
MASUDA, Naotaka
91207, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.