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Brevet européen · EP3805201 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3805201
- Numéro de demande
- EP19811486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C07C 291/06 (2006.01)C07C 205/28 (2006.01)C07C 323/07 (2006.01)C07C 323/47 (2006.01)C07C 323/57 (2006.01)C08G 65/32 (2006.01)C09K 23/00 (2022.01)C09D 5/00 (2006.01)C08G 65/00 (2006.01)C08G 65/332 (2006.01)C08G 65/333 (2006.01)C03C 17/34 (2006.01)C03C 17/28 (2006.01)C09D 7/63 (2018.01)C08K 5/32 (2006.01)C08K 5/375 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018101616 28.05.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/020910 27.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/230653 05.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKATA, Toshikazu
Tokyo 152-8550, JP
SOGAWA, Hiromitsu
Tokyo 152-8550, JP
KANBARA, Tadashi
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
NOGUCHI, Tsuyoshi
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.