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Brevet européen · EP3805268 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3805268
Numéro de demande
EP20191815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2015
Publié
14 avr. 2021
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C07K 16/32 (2006.01)
A61P 9/04 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 35/04 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
EP 14157360 28.02.2014
EP 14167066 05.05.2014
Divisionnaire de
EP15708907
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 19 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.12.2024

  5. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Merus N.V.

Uppsalalaan 17 3e en 4e verdieping, 3584 CT Utrecht, NL

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

GEUIJEN, Cecilia Anna Wilhelmina

3584 CT Utrecht, NL

DE KRUIF, Cornelis Adriaan

3584 CT Utrecht, NL

THROSBY, Mark

3584 CT Utrecht, NL

LOGTENBERG, Ton

3584 CT Utrecht, NL

BAKKER, Alexander Berthold Hendrik

3584 CT Utrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.