KANTENSCHUTZ FÜR ELEKTROTAUCHLACK
Brevet européen · EP3805321 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3805321
- Numéro de demande
- EP20201339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2020
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 28 janv. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09D 5/44 (2006.01)C09D 17/00 (2006.01)C09D 163/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962914206 P 11.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 25.05.2024 → 28.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
HUESMANN, Thomas
42281 Wuppertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.