NEUARTIGER VEKTOR UND VERWENDUNG DAVON

Brevet européen · EP3805396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3805396
Numéro de demande
EP19806394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
11 sept. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/68 (2006.01)
C12N 1/15 (2006.01)
C12N 1/19 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12N 15/63 (2006.01)
C12P 21/02 (2006.01)
C12Q 1/04 (2006.01)
C12N 15/11 (2006.01)
C12N 15/53 (2006.01)
Priorité
JP 2018099704 24.05.2018
JP 2018168591 10.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/018899 13.05.2019
Publication PCT
WO2019/225372 28.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 11 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Inventeur

SUZUKI, Yasuhiko

Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP

NAKAGAWA, Miki

Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP

OHASHI, Kazuhiko

Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP

OKAGAWA, Tomohiro

Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP

KITAHARA, Yuzuru

Tokyo 103-0023, JP

GOTO, Shinya

Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP

KAMEDA, Yayoi

Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP

KONNAI, Satoru

Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP

MAEKAWA, Naoya

Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP

SAJIKI, Yamato

Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP

MURATA, Shiro

Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP

YAMAMOTO, Keiichi

Osaka-shi, Osaka 536-8523, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.