NEUARTIGER VEKTOR UND VERWENDUNG DAVON
Brevet européen · EP3805396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3805396
- Numéro de demande
- EP19806394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/68 (2006.01)C12N 1/15 (2006.01)C12N 1/19 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12N 15/63 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)C12Q 1/04 (2006.01)C12N 15/11 (2006.01)C12N 15/53 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018099704 24.05.2018JP 2018168591 10.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/018899 13.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/225372 28.11.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP
Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP
Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP
Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP
Tokyo 103-0023, JP
Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP
Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP
Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP
Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP
Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP
Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP
Osaka-shi, Osaka 536-8523, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.