GERUCHSVERSCHLUSS UND ABLAUFSYSTEM
Brevet européen · EP3805473 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3805473
- Numéro de demande
- EP20200885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2020
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E03C 1/29 (2006.01)E03F 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019127094 09.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.