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Brevet européen · EP3805474 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3805474
Numéro de demande
EP20212144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2015
Publié
14 avr. 2021
Délivré
7 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E03F 5/10 (2006.01)
Priorité
DE 102014222520 04.11.2014
Divisionnaire de
EP15790901
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 18 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 29 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.02.2024

  5. 7 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

Parties

Titulaire

Fränkische Rohrwerke Gebr. Kirchner GmbH + Co. KG

Fränkische Rohrwerke Gebr. Kirchner GmbH & Co. KG

Hellinger Str. 1, 97486 Königsberg, DE

Mandataire

Bovard AG

Bovard SA

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

WEISS, Josef Gebhard Pankraz

97999 Igersheim, DE

SCHÜTZ, Michael

97475 Zeil am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.